Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JEAN PIERRE BOISSONTODO
/
DOMAINE DU PERE CABOCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PERE CABOCHE
SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA

Numéro de dépôt :
92414510
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
01/04/2022

Présentation de la marque DOMAINE DU PERE CABOCHE

Déposée le 1 avril 1992 par JEAN PIERRE BOISSONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DU PERE CABOCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-15 du 22 mai 1992.

Le déposant est JEAN PIERRE BOISSONTODO domicilié(e) BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 458 318 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA JEAN PIERRE BOISSON domicilié(e) BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France.

La marque DOMAINE DU PERE CABOCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414510.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU PERE CABOCHE est expirée depuis le 1 avril 2022.

JEAN PIERRE BOISSON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE ELISABETH CHAMBELLAN , Les Jardins de la Livrée , LA MIRANDE , LA MIRANDE , LE PETIT CABOCHE


SCEA JEAN PIERRE BOISSON, SCEA - BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France - SIREN 387458318


SCEA JEAN PIERRE BOISSON - BP 23 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 2002 n°2220044 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 3 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°65690 - Publication au BOPI 1992-08-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-32

Publication - Publication le 22 mai 1992 au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2011 n°2484944 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23

"Vins de pays, vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux de vie)"

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.